Catégorie : Pratiques et comportements injustes

🔴 Suite et 2ème  partie de brève chronique judiciaire : verdict de la  CA de Kiffa,  suppresion de la peine de mort et condamnation à 10 ans de reclusion… Par Dr BA Boubou

L’Appel est une voie de recours ordinance  comme les autres voies de recours ordinaires et extraordinaires permettant de critiquer une décision judiciaire. Hier, la Cour d’appel de kiffa ( CAF) a rendu sa sentence après une longue plaidoirie des avocats et le procureur sur une affaire qui n’a pas toujours fini de surprendre l’opinion publique et les magistrats eux mêmes.  La Cour a cassé la décision rendue par la première instance. Par la suite elle a abrogé la peine de mort et condamné les 4  mis en cause à 10 ans de reclusion criminelle avec de dommages et intérêts…

A- Pourquoi la CAF a supprimé la peine capitale prise par la première instance  ?

Les éléments constitutifs :

Pour rappel la cour criminelle a condamné un des mis en cause à la peine capitale en avril 2024 après 2 jrs d’audience sans que l’accusation n’arrive à apporter les preuves matérielles et morales. A l’issue de ces 2 jrs d’audience la cour a fait recours au serment en demandant aux frères de la victime de venir prêter 50 serments sur le Coran.

Les frères de la victime se sont portés comme les héritiers masculins potentiels pour prêter serment à la place des héritiers majeurs potentiels de la victime en induisant la Cour en erreur et en disant à celle-ci que la victime n’a pas des fils ou encore ses fils ne sont pas  majeurs pour prêter serment. Or, c’est faux ! Ce qui relève de la manipulation et du parjure. C’est à travers ces manoeuvres dolosives des frères et l’entourage de Balla G que la cour a proclamé la peine capitale.

En effet, la victime a deux garçons qui étaient majeurs et saints d’esprit au moment du verdict de la Cour criminelle.  L’un est né le 12 sept 1998 à Ghabou et l’autre le 12 mars 2000 à  Ghabou. Sauf que ces deux garçons sur leur etat civil (acte de naissance) apparait un faux père immigré résidant en Espagne (demi frère de la victime) prenommé Fousseynou dit Tidjani G. Ce qui constitue un crime à l’etat civil biometrique mauritanien punit par les textes en vigueur. On trouve sur l’acte de naissance de ces garçons le faux père Fousseynou et leur mère Meima S (l’epouse et veuve de la victime ). Seul le faux père le sait pourquoi cette fraude à l’état civil ? Et à quelle fin ? Et pour quel dessein  ?

Après l’enquête menée par les avocats depuis l’Espagne, Nouakchott jusqu’à Diogountouro, ils ont constitué un dossier avec tous les actes de naissance des enfants de la victime et  actes de mariage mais aussi ceux  du faux père et sa famille pour demontrer à la CAF que la peine capitale a été obtenue sur la base des manipulations et des manoeuvres frauduleuses alléguées par les frères de la victime. C’est en ce sens que la Cour d’appel a annulé la peine capitale. Elle a par la suite condamné les mis en cause à 10 ans de reclusion avec un dommage et intérêt de 2millions MRU.

Sur ce point les avocats ont déposé une plainte contre les frères de la victime et tous ceux qui ont contribué à manipuler la cour criminelle de près ou de loin pour fraude à l etat civil et faux et usage de faux. Ils comptent aussi saisir les autorités espagnoles sur les agissements du faux père des enfants biologiques de la victime car cela revele de leur profession de foi.

B- Sur la condamnation de 10 ans de reclusion

Faisons un syllogisme judiciaire: majeur, mineur et conclusion.

Si le majeur tombe, il n y peut avoir pas lieu de condamnation du mineur. Par conclusion le verdict est la relaxe ou l’acquittement…Mais hélas  !

A mon sens cette  décision est une décision politique qui n’engage que la CAF rendue sur la base d’aucun élément de preuve probante. La Cour a tout simplement partagé la poire en deux entre les parties à l’instance. En l’absence d’aucune preuve materielle et morale elle rend quand même sa propre décision ; et dire que si vous n’êtes pas contents vous vous rendez devant l’instance suprême (la cour suprême de Nouakchott) pour qu’elle vous departage. La Cour suprême est le dernier recours qui constitue le juge de droit et non des faits. Les parties disposent un delai de 15 jours pour former leur pourvoi en cassation et 30 jours à partir de la notification de l’arrêt pour déposer leur memoire selon les dispositions de l’article 460 et suivants du code de procédure penale mauritanien.

En espérant que le droit sera respecté et dit par la Cour suprême ( la plus haute instance judiciaire du pays)

Dr  BA

Depuis le Palais de justice de Bobigny-France

Le 14 nov 2024

La partie 1 ici https://ecrit-ose.blog/2024/11/12/%f0%9f%94%b4%f0%9f%87%b2%f0%9f%87%b7-justice-breve-chronique-dun-feuilleton-judiciaire-de-diogountouro-selibaby-kiffa-par-dr-ba-boubou/

🔴-Note de presse | Mise en garde contre les propos calomnieux et mensongers de l’imam Bakary Sidi Sokhona connu Mohamed fenda de Tachott – Botokholo Mauritanie 🇲🇷

Lors de son sermon du Vendredi 1 novembre 2024 à Tachott, le dénommé Mohamed Sidi Sokhona semble ignorer les nobles objectifs de cet office religieux. En effet, dans cette localité dont l’actuel vice-président de l’assemblée nationale mauritanienne, Monsieur Sidney Sokhona est originaire, ce prêcheur s’est lancé dans une diatribe d’accusations et de diffamations à l’encontre de notre mouvement d’éveil social engagé contre les discriminations liées à l’esclavage par ascendance dans la communauté soninké. Il a nommé notre organisation anti-féodale Ganbanaaxu Fedde dans son discours truffé d’hypocrisie dans le but de nous salir alors que nos principes proclamés et diffusés depuis plusieurs années ont porté une nécessaire demande d’égalité sociale et citoyenne dans nos villages. Mohamed Sokhona et ses partisans ne supportent pas cet éveil pour contrer les discriminations sociales qu’ils entretiennent au nom de leurs coutumes féodalo-esclavagistes intra-communautaires. Ainsi, nous tenons à dénoncer vigoureusement son discours mensonger dans son Khutba du vendredi. C’est une provocation haineuse de sa part visant notre mouvement et la composante sociale Ganbanaaxu locale. Également dans son propos, il a insinué une apologie fourbe de l’esclavage en citant étrangement le cas de Bilal Ibn Rabah, un valeureux compagnon du Prophète (PSL).
Par cette note de presse, nous alertons les hautes autorités étatiques en tête desquelles, le président de la République son excellence Mohamed Ould Cheikh El-Ghazouani, sur les graves violations des droits des personnes d’ascendance esclave dans les villages soninkés du Guidimagha. Nos militants comptent s’organiser socialement en citoyens conscients et dignes en refusant les humiliations de l’esclavage statuaire. C’est cette dynamique d’éveil social qui pose problème à monsieur Sokhona et ses partisans d’un régime féodal et esclavagiste.

L’opinion publique nationale et internationale est prise à témoin à nouveau de cette situation socialement épineuse.
Les pouvoirs publics doivent agir sérieusement pour assurer la quiétude sociale par un respectueux voisinage entre différentes parties.

2 novembre 2024

Ganbanaaxu Fedde Mauritanie, Armepes-France et partenaires.

● Activité de plaidoyer à Nouakchott | Le discours du président Abdoulaye Sidi Traoré de l’association Ganbanaaxu Fedde Mauritanie

Monsieur le Président de la République Mohamed Cheikh Ould Ghazwani,
Mesdames et Messieurs les Ministres,
Monsieur Le commissaire Des Droits de L’homme, à l’action humanitaire et aux relations avec la société civile,
Monsieur Le Directeur De L’Instance Nationale De La Lutte Contre La Traite Des Personnes Et Le Trafic Des Migrants,
Mesdames et Messieurs des organisations Internationales,
Mesdames et Messieurs Les Elus,
Messieurs les présidents des associations,
Messieurs les Membres de GANBANAXUN FEDDE MAURITANIE,
Distingués invités,
Mesdames et Messieurs,

Permettez-moi tout d’abord de vous remercier pour cette opportunité de vous adresser la parole aujourd’hui. C’est un honneur pour nous d’être réunis ici afin de discuter d’un sujet qui touche le cœur de notre société : l’esclavage et ses séquelles en Mauritanie. Ce fléau, bien que officiellement aboli, continue de hanter notre nation, laissant des traces profondes et douloureuses sur les individus et les communautés.

L’urgence d’un partenariat fort

Il est aujourd’hui plus que jamais nécessaire de conjuguer nos efforts pour éradiquer définitivement l’esclavage et pour réparer les séquelles qui subsistent. Ce partenariat que nous souhaitons construire avec l’État mauritanien doit être basé sur une collaboration franche et déterminée, guidée par une volonté commune de justice sociale et de respect des droits humains.

Nous reconnaissons les efforts déjà entrepris par le gouvernement mauritanien pour criminaliser l’esclavage et soutenir les victimes. Toutefois, nous sommes tous

Conscients que des défis subsistent : les barrières culturelles, le manque de mise en œuvre effective des lois, et la nécessité de ressources pour accompagner les victimes dans leur réintégration.

Notre engagement pour un partenariat concret

En tant que partenaires, notre rôle sera d’accompagner l’État mauritanien dans la mise en œuvre de ses engagements en matière de lutte contre l’esclavage. Nous mettons à disposition notre expertise, nos ressources, et notre engagement total pour :

Renforcer les capacités institutionnelles : Nous travaillerons ensemble pour former et sensibiliser les acteurs clés, tels que les forces de l’ordre, les juges, et les responsables communautaires, afin d’assurer une application stricte des lois anti-esclavagistes.

Soutenir les initiatives de sensibilisation et d’éducation : La lutte contre l’esclavage commence par une prise de conscience. Nous voulons travailler aux côtés du gouvernement pour sensibiliser la population sur les droits humains, l’égalité et la dignité de chaque citoyen mauritanien, peu importe son origine.

Accompagner les victimes dans leur réintégration : Nous proposons de développer des programmes spécifiques pour soutenir les victimes de l’esclave à travers l’éducation, la formation professionnelle et l’autonomisation économique, afin qu’ils puissent reconstruire leur vie et s’intégrer pleinement dans la société.

Promouvoir la justice et l’égalité : Ensemble, nous devons garantir que chaque victime d’esclavage puisse accéder à la justice. Cela nécessite des procédures transparentes, accessibles et soutenues par une volonté politique forte pour punir les responsables et protéger les victimes.

Encourager la recherche et la collecte de données : Une meilleure compréhension de l’ampleur et des formes de l’esclavage est essentielle pour agir efficacement. En soutenant des études et des enquêtes, nous pourrons adapter nos interventions aux besoins réels des communautés affectées.

Un appel à l’action collective

Le chemin pour éradiquer l’esclavage est long et complexe, mais il n’est pas insurmontable. En combinant nos forces, en mutualisant nos compétences, et en agissant de manière concertée, nous pourrons changer le cours de l’histoire pour des milliers de Mauritaniens. Nous appelons aujourd’hui le gouvernement, les institutions étatiques, la société civile, et chaque citoyen à s’engager dans cette lutte commune.

L’esclavage n’a pas sa place dans notre société. En œuvrant ensemble, nous enverrons un message fort : celui d’une Mauritanie qui ne tolère plus l’injustice, qui respecte et valorise la dignité humaine, et qui aspire à un avenir où chacun peut vivre libre et égal.

Je vous remercie pour votre attention et pour votre engagement à nos côtés dans cette noble cause. Travaillons ensemble pour un avenir meilleur, pour une Mauritanie libérée des chaînes du passé.

Merci.

● Annexe : Photo-reportage

À noter la présence des représentants étatiques, plusieurs élus, cadres et acteurs de la société civile :


Sid Ahmed, Directeur Adjoint du Commissariat des droits de l’homme, à l’action humanitaire et aux Relations avec la Société civile.


Ball Mohamed El Moustapha, Chef de service protection et Assistance aux victimes de la traite des personnes et le trafic des migrants.

Baliou Mamayary Coulibaly, conférencier et militant des droits humains


Tombé Hamara Camara, Député de ould yenge


Waly Boubou Diawara, vice-président du conseil régional de Guidimakha


Sydney Sokhona, député de Selibaby


Diarra Idrissa, ancien ministre 

Aly Soumaré, secrétaire général


Harouna Traoré, conseiller à la présidence

● Assez de lois contre l’esclavage ! | Par Seyré SIDIBE

En Mauritanie,  l’esclavage et ses » dérivées », sont des  réalités évidentes, mais peu assumées ou  souvent niées, minimisée ou abordées avec beaucoup de mauvaise volonté. En vérité, sans être juriste, j’estime que la convocation des députés en session extraordinaire, le 04 septembre prochain pour discuter de plusieurs projets de lois, dont la création de tribunaux spécialisés de lutte contre l’esclavage, la traite des personnes et le trafic de migrants, n’a pas sa raison d’être. 

Les tribunaux chargés de juger les crimes d’esclavage existent déjà depuis 2016, l’ère Ould Abdel Aziz :  le décret 2016-002 du 1er janvier 2016, fixe le siège et le ressort territorial des cours criminelles spéciales en matière de lutte contre l’esclavage. Les observateurs s’interrogent, sur la pertinence et l’opportunité de  ces juridictions  d’autant plus qu’ elles ont  jusqu’ ici brillé par inaction et inefficacité. 

En effet, la lutte contre les injustices et les discriminations sociales est d’abord une question de volonté politique. Ce qui suppose l’exemplarité, comme dans le combat contre la corruption et autres comportements sulfureux .

Point besoin de nouveaux textes sur la question de l’esclavage, un fléau déjà élevé au rang de crime. C’est déjà le summum. Trop de lois tuent la loi. Il suffit juste  d’appliquer les lois déjà existantes. Nous sommes dans une République, comme modèle politique et de gouvernement, il est évident que ce choix sous-entend :  citoyens et de citoyenneté.

Dès lors, il suffit que nos dirigeants soient sincères pour s’attaquer aux stratifications sociales héritées, qui n’ont pas de place dans une république, et de surcroît islamique :  » Tous les humains sont issus d’Adam qui a été créé d’argile. Il n’y a pas de différence entre un Arabe et un non Arabe, si ce n’est par la piété ».  « Le plus honorable des hommes auprès d’Allah est le plus pieux ».

Faut-il le rappeler que dans  une république, il ne peut y avoir de citoyens et de sous-citoyens. La citoyenneté, c’est d’abord l’égale dignité entre les populations ( les citoyens ), au-delà des origines et appartenances sociales, linguistiques etc., différentes et diverses. Ce qui importe est l’appartenance à une même nation (nationalité ).

L’esclavage se nourrit de l’impunité, de la pauvreté et de l’ignorance.  L’Etat est à la fois garant de la justice, de la protection des personnes et de leurs biens et l’épanouissement de tous et de chacun, il dispose de tous les moyens pour faire respecter la loi. Comme, il sait le  faire  pour disperser les manifestations, et au besoin utiliser la force .

Les députés doivent comprendre que l’esclavage est plus facile à identifier et à  combattre que ses « dérivées » : le féodalisme. Encore une fois, le débat stérile qui consiste à  soutenir que l’esclavage est plus grave que le féodalisme n’a pas sa raison d’être. On ne compare pas deux maux, on les combat.

Le féodalisme est beaucoup plus subtile et perfide, du fait qu’ il s’exprime  sous le manteau de la culture. Ce qui peut rendre complexe sa qualification juridique. Cependant avec la volonté  tout est possible. Des juges professionnels, compétents et indépendants peuvent décoder, décrypter les agissements, comportements et expressions féodales dissimulées. C’est une question de dignité, de droit humain pour redorer l’image de la Mauritanie, et consolider la cohésion sociale. 

Seyré SIDIBE

● Qui sont les passeurs à Nouakchott et quel est leur mode opératoire ?

Les passeurs à Nouakchott sont peu nombreux, environ cinq à six individus bien connus.

Leur activité frôle la légalité, bénéficiant souvent de la complicité de certains éléments de sécurité.

Originellement liés à la pêche, ils ont trouvé dans le trafic de migrants une activité bien plus lucrative.
Un exemple notable est celui d’un célèbre exportateur de poisson frais qui s’est récemment reconverti en passeur.

Les passeurs opèrent de manière clandestine mais très organisée. Ils recrutent des migrants via des réseaux d’intermédiaires, les transportant secrètement vers des points de rassemblement près des côtes.

Les migrants sont souvent logés dans des maisons abandonnées, des entrepôts ou des camps de fortune, situés à proximité des plages pour faciliter l’embarquement. Le quartier de Kouva à Nouakchott est devenu un véritable bastion de l’immigration clandestine.

𝐏𝐚𝐢𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭

Les passeurs exigent un paiement avant le départ.

Le montant était initialement de quatre cent mille MRO, mais avec l’afflux de migrants pakistanais et bangladais, le prix a grimpé jusqu’à 700 mille ouguiya.

𝐂𝐨𝐨𝐫𝐝𝐢𝐧𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐞𝐭 𝐝𝐞́𝐩𝐚𝐫𝐭𝐬

Les passeurs coordonnent les départs avec des équipes à terre et en mer, utilisant des téléphones portables pour éviter la détection. Les migrants accèdent aux pirogues de nuit, minimisant ainsi le risque de détection par les autorités. Les bateaux partent souvent de plages isolées ou de points moins surveillés. Les départs sont échelonnés pour réduire les risques d’interception.

𝐂𝐚𝐩𝐢𝐭𝐚𝐢𝐧𝐞𝐬 𝐞𝐭 𝐨𝐫𝐠𝐚𝐧𝐢𝐬𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧

Les capitaines des pirogues sont souvent des pêcheurs sénégalais expérimentés en navigation. Ils restent rarement connus publiquement pour éviter les arrestations. Pour éviter d’être interceptés en pleine mer, ils préfèrent naviguer de nuit et changent fréquemment de routes maritimes pour déjouer les patrouilles des garde-côtes.

𝐄́𝐯𝐨𝐥𝐮𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞𝐬 𝐞𝐦𝐛𝐚𝐫𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬

Il y a quelques années, les pirogues transportaient souvent de petits groupes pour éviter d’attirer l’attention. Cependant, face à une demande croissante, on voit de plus en plus d’embarcations transportant des dizaines de personnes à bord.

Souleymane Hountou Djigo

Journaliste, blogueur

• Lien média https://kassataya.com/2024/07/26/%f0%9d%90%90%f0%9d%90%ae%f0%9d%90%a2-%f0%9d%90%ac%f0%9d%90%a8%f0%9d%90%a7%f0%9d%90%ad-%f0%9d%90%a5%f0%9d%90%9e%f0%9d%90%ac-%f0%9d%90%a9%f0%9d%90%9a%f0%9d%90%ac%f0%9d%90%ac%f0%9d%90%9e%f0%9d%90%ae/

● « RACISME DÉCOMPLEXÉ » : WESLEY FOFANA FUSTIGE LA VIDÉO POLÉMIQUE DES JOUEURS ARGENTINS CONTRE LES FRANÇAIS

International français et coéquipier d’Enzo Fernandez à Chelsea, Wesley Fofana n’a pas apprécié le chant raciste entonné par les Argentins après leur victoire à la Copa America. Et il l’a fait savoir sur les réseaux sociaux.

Les retrouvailles à l’entraînement s’annoncent glaciales… Wesley Fofana, international français et coéquipier d’Enzo Fernandez à Chelsea, a réagi ce mardi au chant polémique – et clairement raciste – des joueurs argentins pendant les célébrations de la Copa America. Une chanson qui cible les joueurs français, notamment ceux de couleur comme Kylian Mbappé.

« Le football en 2024: racisme décomplexé », a écrit le joueur de 23 ans sur le réseau social X, en partageant la vidéo problématique en question. Une vidéo justement diffusée dans la nuit de lundi à mardi par Enzo Fernandez, son partenaire en club.

Plusieurs Français ont arrêté de suivre Fernandez sur Instagram, la FFF va porter plainte

Comme expliqué par RMC Sport, le chant a fortement agacé dans le vestiaire de Chelsea. Notamment chez les Français, présents en nombre chez les Blues, avec donc Fofana, mais aussi Axel Disasi, Benoit Badiashile, Malo Gusto, Lesley Ugochukwu ou Christopher Nkunku. Plusieurs d’entre eux ont d’ailleurs cessé de « suivre » Enzo Fernandez sur Instagram ces dernières heures.

La FFF, de son côté, a condamné ce nouveau dérapage de l’Abiceleste, qui s’était déjà tristement illustrée après le Mondial 2022, annonçant son intention de saisir la Fifa, et de déposer une plainte en justice.

C.C. avec F.H.

• Lien média https://rmcsport.bfmtv.com/football/racisme-decomplexe-wesley-fofana-fustige-la-video-polemique-des-joueurs-argentins-contre-les-francais_AV-202407160802.html?fbclid=IwZXh0bgNhZW0CMTEAAR3pIlXTBmb_8fk5MLp7LYbIMRpSt2mhlEuRdkJD0MGwiVtK2ZtcT-gDdKI_aem_Tq5Lw7GfK9A0XLossDJqsg